Albert Okala

Le droit est un ensemble de réflexions philosophiques qui consiste à analyser, organiser et encadrer les règles régissant la vie en société, en vue d’assurer l’ordre, la justice et la sécurité juridique.

Précisément la sécurité minière.
Une réflexion doctrinale.
~AO~
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Conscient de mon engagement scientifique en droit minier.
Il convient de s’interroger sur la légalité des activités menées par les sociétés minières dépourvues d’une autorisation régulière d’exploration.
Pour cela, une entreprise minière ne bénéficiant pas d’un titre minier dûment délivré par l’autorité compétente peut-elle valablement poursuivre des opérations d’exploitation ou poser des actes matériels sur le sol congolais, sans violer les dispositions impératives du code minier et d’autres codes qui porte sur le droit minier et de ses mesures d’application ?
Ainsi, problématique soulève des enjeux fondamentaux de légalité, de souveraineté de l’État sur les ressources naturelles, de sécurité juridique et de responsabilité administrative, civile et pénale des opérateurs miniers, (Voir Grand KATANGA).
Il s’agit là d’une question majeure qui appelle une réflexion approfondie, critique et méthodique, à laquelle nous devons nous atteler en tant que chercheurs en droit minier, soucieux du respect de l’ordre juridique et de la bonne gouvernance du secteur extractif.

~AO~
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Vaincre sans péril, c’est triompher sans gloire.

Un juriste bon !

Je suis Albert Okala,
Assistant à l’Université de Kinshasa,
Chercheur en droit minier,
Juriste d’affaires,
Membre du cabinet de Maître Claude Bafwafwa.
Je reste disponible pour toute question d’ordre juridique.